Atmosphere Bois - Conditions générales de vente d'Atmosphere Bois

Tout refus d’autorisation de paiement de la part des organismes accrédités engendrera l’annulation pure et simple de la commande.
Aucun escompte n’est applicable dans le cadre de la vente à distance.
Aucune somme versée ne sera considérée comme des arrhes ou des acomptes.
Le consommateur garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement choisi.
AtmosphèreBois se réserve le droit de refuser une commande dans le cas du non règlement intégral de la commande dite, ou d’une autre commande.

5). Livraison.

Les livraisons sont effectuées uniquement en France Métropolitaine, et en Corse. Toutes les autres destinations sont soumises à un devis préalable.
Le tarif maximum de livraison est indiqué sur chaque fiche produit, en fonction d’un minimum de commande, également indiqué. Le tarif exact est inscrit avant la validation de la commande, lorsque le client aura saisi l’adresse de livraison et la quantité.

La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la confirmation de commande. AtmosphèreBois ne saurait être tenu pour responsable en cas d’erreur dans la saisie de l’adresse en ligne, ou en cas de souci de livraison indépendant de sa volonté.
La livraison est effectuée par transporteur indépendant. Un rendez-vous préalable est pris directement par le transporteur avec le client, avec une indication de tranche horaire. Pour cela un ou plusieurs numéros de téléphone devront être fournis lors de la confirmation de la commande.
Les livraisons sont effectuées devant ou au pied de l’immeuble. L’accès doit être possible avec un camion de 19 tonnes avec hayon. Ainsi, aucune livraison n’est effectuée en étage, ni dans les rues piétonnes ou les petites rues à accès impossible en poids lourd.
En cas d’impossibilité de livraison (manquement à un rendez-vous ou impossibilité d’accès), un enlèvement sera parfois possible dans une plateforme de transporteur. Les frais supplémentaires occasionnés seront facturés.
Le transporteur ne remettra la marchandise que contre signature d’un bon de livraison. Un pièce d’identité pourra également être demandée.
Le client est tenu de vérifier la quantité et le bon état de la marchandise avant de signer, et d’émettre sur le bon de livraison les réserves nécessaires en cas de doute au vu de l’état de l’emballage, en présence du chauffeur. En cas d’avarie, le client a la possibilité de refuser la livraison. Si la livraison est tout de même acceptée, en cas de réel problème le client devra dans les 2 jours ouvrables  adresser au transporteur, un courrier recommandé confirmant l’avarie, avec une copie par lettre simple à AtmosphèreBois – 1 Lotissement de la Verchère – 42600 Lézigneux. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte concernant l’état de la marchandise si les réserves n’ont pas été indiquées sur le récépissé du transporteur.
Sans réserve sur le récépissé du chauffeur, la signature vaut reconnaissance d’avoir reçu la marchandise en bon état et en bonne quantité. Toute réclamation ne pourra plus être portée.

6). Petits colis.

Les petits colis (échantillons par exemple) sont expédiés principalement par La Poste. En cas d’absence, vous recevrez un avis de passage et disposerez de 15 jours pour retirer votre colis dans votre bureau de Poste.
AtmosphèreBois décline toute responsabilité en cas de retard de livraison quelle qu’en soit la raison, indépendante de sa volonté.

7). Enlèvement.

8). Erreur de livraison.

Lors de la réception de la réclamation, et de sa vérification, AtmosphèreBois organisera une relivraison et communiquera les détails des nouvelles modalités au client par e-mail ou par téléphone. La marchandise non conforme sera récupérée dans son emballage d’origine avant la relivraison.
Les frais engendrés seront à la charge d’AtmosphèreBois sauf dans le cas où il s’avèrerait que la marchandise reprise ne correspondrait pas à la déclaration initiale du client.

9). Délais.

Les produits vendus en ligne par AtmosphèreBois sont généralement en stock au dépôt même de la société AtmosphèreBois, ou bien chez ses fournisseurs.
Toutefois, l’objectif d’AtmosphèreBois étant de favoriser la consommation de produits Français ou Européens, dans un souci d’éthique et d’écologie, des groupages sont effectués chez les fournisseurs afin de limiter les problèmes de transport.
Le délai de livraison peut donc aller jusqu’à 30 jours à compter de la confirmation d’encaissement du règlement de la commande.
Le client peut également profiter de tarifs avantageux et se faire livrer dans les 3 mois qui suivent la commande, à condition d’en effectuer le règlement intégral lors de la validation.
En cas d’impossibilité de respecter un délai, dû à un transporteur ou un fournisseur, AtmosphèreBois ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable. Aucun dommage et intérêt ne pourra être versé.

10). Annulation de commande, Délai de rétraction.

La loi prévoit également un droit de rétractation dans un délai de 7 jours ouvrables suivant la livraison. Dans ce cas la procédure est la même, mais les frais de livraison et de retour seront à la charge du client. Le retour s’effectuera dans l’emballage d’origine, par les moyens du client, sur rendez-vous, avec un camion hayon, à l’adresse suivante : AtmosphèreBois – 1 Lotissement de la Verchère – 42600 Lézigneux. AtmosphèreBois disposera de 30 jours pour rembourser la marchandise au client, après vérification de son état.
Ce droit de rétractation ne peut avoir lieu si les produits ont été utilisés, ou s’ils ne sont pas dans un parfait état de revente. Lors de la réception, AtmosphèreBois préviendra le client du montant du remboursement, après avoir déduit les frais de livraison et les éventuelles marchandises abîmées ou à emballage détérioré.
Dans tous les cas, aucun retour et aucun remboursement n’aura lieu sans accord préalable d’AtmosphèreBois.

11). Produits.

Les produits présentés sur les sites www.atmospherebois.com et .fr sont détaillés sur des fiches individuelles les plus précises possibles, conformément à la loi. Ces fiches permettent au consommateur d’avoir une idée précise du produit qu’il achète avant de valider sa commande.
Pour certains produits, des échantillons peuvent être commandés. Le bois étant un produit naturel, un échantillon ou une photo ne peuvent  en aucun cas être contractuels. Ils donnent simplement une idée de la qualité du produit et de sa couleur. Deux lames de bois sont par nature différentes. AtmosphèreBois ne pourra être tenu pour responsable de la non-conformité d’une livraison par rapport à un échantillon ou une photo.

12). Documents, logiciels et droits.

Les documents, photos, logiciels etc… en ligne sur les sites www.atmospherebois.com et . fr restent la propriété d’AtmosphèreBois, ou de ses fournisseurs. Le consommateur en a simplement l’usage et s’engage à le respecter. Toute copie est soumise à autorisation écrite de la part d’AtmosphèreBois.
AtmosphèreBois et son logo sont des marques déposées près de l’INPI et sont donc protégés.
Toute personne physique ou morale disposant d’un site internet a la possibilité d’y intégrer un lien vers les sites www.atmospherebois.com ou .fr après accord d’AtmosphèreBois.

13). Transaction.

Tous les échanges informatiques entre AtmosphèreBois et ses clients sont conservés (sauf données bancaires) et font preuve de transaction.

14). Stockage.

Le bois est un produit qui reprend facilement l’humidité ambiante. Il doit donc être stocké à l’abris en attendant son installation, et ne doit jamais être mis en contact avec la pluie, même lors du déchargement. Malgré les emballages, les produits ne sont pas protégés de façon totalement étanche. AtmosphèreBois ne pourra être tenu pour responsable en cas de problème.

15). Litiges.

AtmosphèreBois indique sur son site, sous forme de fichiers .pdf, un maximum d’informations concernant le bon usage des produits. Ainsi, AtmosphèreBois ne pourra être tenu pour responsable en cas de mauvais usage des produits.
Il appartient au client de vérifier que le produit peut être installé dans les bonnes conditions. Le support doit être sec, et les normes respectées.
AtmosphèreBois commercialise surtout des produits à base de bois naturel. Le bois a naturellement des variations de couleur d’un morceau à un autre, et AtmosphèreBois ne pourra être tenu pour responsable de ces variations.
Les finitions varient également légèrement de couleur d’une production à une autre, tout comme une peinture ou un papier peint. Le client doit en être conscient et commander en quantité suffisante le produit afin de ne pas en manquer. Pour le parquet, dans une pièce de configuration normale (murs perpendiculaires, pas trop de découpes), nous estimons qu’il faut prendre en compte 5% de chutes.
Il peut arriver qu’il y ait des chocs sur les systèmes d’emboîtement (rainures et languettes). Ceux-ci ne peuvent être assimilés à un défaut s’ils n’empêchent pas l’installation du produit.
Tout produit installé est considéré comme accepté et ne peut faire l’objet d’aucune réclamation.
Tout produit déclassé ne peut faire l’objet d’aucune réclamation à partir du moment où AtmosphèreBois l’indique sur son site.

16). Réserves

Toute information recueillie reste dans l’entière confidentialité d’AtmosphèreBois et des partenaires nécessaires à la bonne exécution de la transaction (transporteurs).
En cas de force majeure empêchant la transaction finale (grèves, inondations, incendie etc…), les deux parties se rapprocheront afin d’établir un nouveau compromis, et ne pourront ni l’une ni l’autre être tenues pour responsables de l’impossibilité de terminer la transaction.
Au-delà des présentes conditions générales de vente, les transactions sont soumises à la loi Française. Un accord amiable devra d’abord être recherché en cas de problème, puis les tribunaux seront seuls juges.
Les éventuels cookies recueillis lors de visites sur nos sites sont nécessaires à la bonne interprétation de votre commande.